Propriété Intellectuelle

Rendre les médicaments plus abordables : remplacer les ADPIC-plus par la Recherche et développement plus (R&D-plus), 2004
Auteur: James Love et Tim Hubbard, Passerelles, Vol. 5 N° 3

Accès équitable aux médicaments essentiels: cadre d’action collective, 2004
Auteur: OMS

La divulgation de l’origine des ressources génétiques : Une contribution du droit des brevets à la protection de l’environnement, 2004
Auteur: Jean-Frédéric Morin

Une analyse de MSF sur les tentatives récentes de restreindre l’utilisation des licences obligatoires par les pays en développement à une liste déterminée de maladies, 2003
Auteur: Dr Mary Moran, Médecins Sans Frontières

Mondialisation et santé, 2003
Auteur: Médecins du Monde

Les ADPIC et la sante publique, 2003
Auteur: Jean Bizet

Accès aux génériques et propriété intellectuelle, 2003.
Auteur: Act Up Paris.

L'accord sur les droits de propriété intellectuelle et la santé publique, 2003
Auteur: Raoul Marc Jennar / Démocratie et Socialisme, 4 septembre.

Fonction des Droits de Propriété Intellectuelle dans les Arrangements Relatifs à l'Accès et au Partage des Avantages, y Compris les Expériences Nationales et Régionales, 2003
Auteur: Groupe de Travail Spécial à Composition Non Limitée sur l'Accès et le Partage des Avantages, Deuxième Réunion, Montréal, 1-5 décembre 2003.

Les accords de bioprospection favorisent-ils la conservation des ressources génétiques?, 2003.
Auteur: Jean-Frédéric Morin / Centre international Unisfera, Publié dans Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, vol 34, no 1, novembre 2003, p. 307-343.

Les formes de vie supérieures et la Loi sur les brevets, Mémoire consultatif, 2003.
Auteur: Comité consultatif canadien de la biotechnologie.

La Diffusion de la Biotechnologie dans l'Agriculture: Colloque OMPI-UPOV sur les Droits de Propriété Intellectuelle dans le Domaine de la Biotechnologie Végétale, 2003.
Auteur: M. Stephen Smith, Pioneer Hi-Bred / Colloque organisé par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV), Genève, 24 octobre 2003.

Politique de la science et de l’innovation : Principaux défis et perspectives, 2004
Auteur: OCDE / Synthèses, OCDE L'Observateur.

5ème Conférence Ministérielle de l'OMC (Cancún, Mexico, 10-14 septembre 2003), 2003.
Auteur: Mathias Schaeli / Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, Suisse.

Des débouchés commerciaux pour la science : la gestion de la propriété intellectuelle par les organismes publics de recherche, 2003.
Auteur: OCEDE.

Division internationale du travail, propriété intellectuelle et politiques du développement à l'heure du capitalisme cognitif , 2003.
Auteur: Carlo Vercellone, Université de Paris I

.Le droit international des brevets : entre le multilatéralisme et le bilatéralisme américain, 2003.
Auteur: Jean-Frédéric Morin / Centre international Unisfera, Publié dans Études internationales, vol. 34, no 3, décembre 2003, p. 537-562

Les Accords Bilatéraux et Régionaux de Propriété Intellectuelle dans la Francophonie, 2003.
Auteur: Jean-Frédéric Morin / Unisféra Centre International.

Modification de la loi sur les brevets suite à l’adoption de la loi relative à la recherche sur les cellules souches, 2003.
Auteur: Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, Suisse.

Pays garantissant un droit de priorité en droit des marques, en droit des designs et en droit des brevets, 2003.
Auteur: Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, Suisse.

Propriété Intellectuelle, 2003.
Auteur: Jean Tirole, Claude Henry, Michel Trommetter et Laurence Tubiana, Bernard Caillaud, Commentaires: Daniel Cohen, Lionel Fontagné / Conseil d'Analyse Economique, La Documentation Française.

Propriété Intellectuelle et Croissance Economique en France: 1791-1945. Une Analyse Cliométrique du Modèle de Romer, 2003.
Auteur: Karine Pellier / Université de Montpellier I.

La primauté du droit et le problème des risques asymétriques dans les ADPIC, 2003

Auteur: Frederick M. Abbott, Paserelles Vol. 4 N° 5

La protection de la propriété intellectuelle et l'Afrique: ADPIC - Bangui 1999, 2003
Auteur: Abdoulaye Sakho, Paserelles Vol. 4 N° 1

La Protection des connaissances traditionnelles: Approches et propositions, 2003
Auteur: Par Graham Dutfield, Passerelles, Vol. 4 N° 1

Mise en oeuvre et réexamen des ADPIC : les enjeux des négociations post-Doha pour l’Afrique, 2002
Auteur: Habib OULD HEMET, Passerelles, Vol. 3 N° 5

Propriété intellectuelle et accès aux médicaments: l’après-Doha en Afrique de l’Ouest et du Centre, 2002
Auteur: Falou SAMB, Passerelles, Vol. 3 N° 5

Droits de Propriété Intellectuelle, accès aux ressources génétiques et protection des variétés végétales en Afrique centrale et occidentale, 2002
Auteur: Anne CHETAILLE

Les systèmes sui generis : Comment concilier rémunération des innovations, conservation de la biodiversité, maintien de l'accès aux ressources génétiques et protection des savoirs traditionnels ? 2002
Auteur: Sow ABOU ABASS

Loi-modèle de l'OUA pour la protection des droits des communautés locales, des agriculteurs et des sélectionneurs et la réglementation de l'accès aux ressources biologiques, 2002
Auteur : J. A. EKPERE

Convention sur la Biodiversité : Emergence des Droits de Propriété Intellectuelle dans le domaine de l'accès aux ressources génétiques et du partage des avantages, 2002
Auteur: Kent C. NNADOZIE

Les Droits de Propriété Intellectuelle et la santé publique dans l'Accord de Bangui révisé : défis majeurs en santé publique pour les pays africains, 2002
Auteur: Rosine JOURDAIN

Les importations parallèles et les licences non volontaires dans le nouveau droit des brevets des Etats membres de l'OAPI, 2002
Auteur: Amadou TANKOANO

Pour ou contre une protection plus forte des indications géographiques, 2002
Auteur: Dwijen Rangnekar, Passerelles, Vol. 3 N° 4

Conflit sur les médicaments: échec retentissant, le retrait des labos n’ouvre pas la voie aux copies de médicaments, 2001
Auteur: Philippe COSTE , Passerelles, Vol. 3 N° 1

Nécessité d’une protection des sauvegardes de santé publique au titre des ADPIC pour les médicaments essentiels en Afrique australe, 2000
Auteur: René Loewenson, Passerelles, Vol. 2 N° 3

Pays en développement et ADPIC: Plaidoyer pour un réexamen intégral de l’article 27.3(b), 2000
Auteur: Genetic Resources Action International (GRAIN), Passerelles, Vol. 2 N° 1

Débats sur les droits de Propriété Intellectuelle: L'OMC doit compte de l'avis des citoyens sur les brevets sur les espèces vivantes, 1999
Auteurs: David R. Downes et Matthew Stilwell, Passerelles, Vol. 1 N° 1