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Last Update: 17-Feb-2004

ICTSD Series

Intellectual Property Rights & Sustainable Development Series Vol. 3

Commerce, développement durable et propriété intellectuelle vus de l'Afrique
Documents présentés au dialogue régional de Dakar, 30 & 31 juillet 2002.
ICTSD, Solagral et ENDA Tiers Monde, (2002) Sous la direction de Ricardo Meléndez Ortiz, Christophe Bellmann, Anne Chetaille, Taoufik Ben Abdallah. ICTSD Series: Intellectual Property Rights & Sustainable Development Series Vol:3. ISSN: 1684-9825

Cet ouvrage de référence (260 pages) rassemble une collection unique d'analyse et de points de vues sur la question brûlante des droits de propriété intellectuelle (DPI). Si les DPI sont au cœur de débats aussi controversé que ceux sur l'accès aux médicaments, la protection des savoirs traditionnels ou encore le brevetage du vivant et les organismes génétiquement modifiés, l'essentiel de la littérature provient d'auteurs des pays industrialisés et, le plus souvent, anglo-saxons. Cet ouvrage s'efforce de contribuer à la recherche d'un équilibre entre les intérêts privés des innovateurs et investisseurs à qui les DPI confèrent un droit de monopole limité et ceux de la société au sens large, en donnant la parole à un continent particulièrement concerné par l'avenir des DPI, que ce soit en matière de sécurité alimentaire, de santé publique ou d'éducation : l'Afrique. Ici, les auteurs sont fonctionnaires gouvernementaux, négociateurs à l'OMC, universitaires ou acteurs de la société civile. Ils apportent tous une perspective qui leur est propre et qui reflète la diversité et la richesse du débat en Afrique de l'Ouest et du Centre. Pourtant, le souci de diffuser largement ces analyses et opinions, va au-delà d'une contribution purement académique. Il répond à la nécessité de créer au plus vite, en Afrique, une masse critique d'acteurs suffisamment bien informés pour définir leurs propres intérêts en matière de DPI et de développement durable et de les défendre tant au niveau régional qu'international.


L'ouvrage étant de taille très conséquente, nous vous déconseillons de le télécharger en entier sauf si votre connection internet est excellente. En revenche, les chapitres sont disponibles uns à uns ci-dessous, afin que vous puissiez télécharger ceux qui vous intéressent plus particulièrement. Télécharger

(3.1 MB)

Table des Matières

  - Avant-Propos
(118 KB)
  - Introduction
(120 KB)
Partie I : Commerce, DPI et ressources biologiques, le contexte international
1. DPI, accès aux ressources génétiques et protection des variétés végétales en Afrique centrale et occidentale.
par Anne CHETAILLE
(544 KB)
2. Convention sur la Biodiversité : Emergence des DPI dans le domaine de l'accès aux ressources génétiques et du partage des avantages.
par Kent C. NNADOZIE
(208 KB)
3. Mise en œuvre et réexamen de l'Accord sur les ADPIC : les enjeux des négociations post-Doha pour l'Afrique.
par Habib OULD HEMET
(225 KB)
Partie II : DPI et accès aux médicaments
4. La Déclaration de Doha sur les ADPIC et les médicaments : Quelles leçons pour le réexamen de l'Accord sur les ADPIC et le processus de négociations à Genève ?
par Falou SAMB
(288 KB)
5. Les DPI et la santé publique dans l'Accord de Bangui révisé : défis majeurs en santé publique pour les pays africains.
par Rosine JOURDAIN
(543 KB)
6. Les importations parallèles et les licences non volontaires dans le nouveau droit des brevets des Etats membres de l'OAPI.
par Amadou TANKOANO
(175 KB)
Partie III : DPI, agriculture et sécurité alimentaire en Afrique
7. Enjeux des DPI pour la recherche agricole et la filière des semences en Afrique de l'ouest et du centre.
par Oumar NIANGADO
(283 KB)
8. L'Accord de Bangui révisé et l'annexe X relative à la protection des obtentions végétales.
par Jeanne ZOUNDJIHEKPON
(269 KB)
9. Sécurité alimentaire, Organismes Génétiquement modifiés et DPI
par Jean-Didier ZONGO
(193 KB)
Partie IV : Protection de la diversité biologique et des savoirs traditionnels
10. Les systèmes sui generis : Comment concilier rémunération des innovations, conservation de la biodiversité, maintien de l'accès aux ressources génétiques et protection des savoirs traditionnels ?
par Sow ABOU ABASS
(239 KB)
11. Loi-modèle de l'OUA pour la protection des droits des communautés locales, des agriculteurs et des sélectionneurs et la réglementation de l'accès aux ressources biologiques.
par J. A. EKPERE
(200 KB)
 

- Conclusion

(129 KB)
  - Notes de Chapitres
(268 KB)
  - Acronymes et Abréviations
(88 KB)
  - Annexes
(689 KB)
  - Bibliographie
(155 KB)
  - Participants au Dialogue Régional de Dakar
(137 KB)
 

 

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